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Conditions Générales d’Utilisation d’East Point

Dernière mise à jour : 07 Novembre 2023

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1. Compte utilisateur

1.1. Lors de votre inscription sur le Site, vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes.

1.2. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de vos informations d’identification. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte.

2. Utilisation du Site

2.1. Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à toutes les lois applicables et à ces CGU.

2.2. Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, offensant ou violant les droits de tiers.

2.3. East Point se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte en cas de violation de ces CGU.

3. Contenu de l’Utilisateur

3.1. Lorsque vous publiez du contenu sur le Site, vous accordez à East Point une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher et modifier ce contenu.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. East Point est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, sauf indication contraire.

4.2. Vous acceptez de respecter les droits de propriété intellectuelle d’East Point et de tiers lors de l’utilisation du Site.

5. Responsabilité

5.1. East Point ne garantit pas que le Site sera exempt d’erreurs ou de pannes.

5.2. East Point décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

6. Modifications des CGU

6.1. East Point se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site.

7. Résiliation

7.1. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en suivant les procédures spécifiques sur le Site.

8. Loi Applicable

8.1. Ces CGU sont régies par les lois du [Pays de résidence de la société] et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville de compétence des tribunaux].

9. Contact

9.1. Pour toute question ou préoccupation concernant ces CGU, veuillez nous contacter à [adresse e-mail de contact].

En utilisant le Site, vous acceptez les présentes CGU. Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser nos services. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter.

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